Bibliothèque
La bibliothèque regorge de toutes les informations essentielles pour les citoyens. Les avis publics et les procès-verbaux permettent de connaître le déroulement des séances du conseil municipal tandis que La Griffe permet aux citoyens de découvrir la vie citoyenne de notre municipalité !
Par souci de transparence, et afin d’informer le plus de citoyens possible, la municipalité de L’Ange-Gardien publie ses avis publics. Les versions papiers sont également affichées sur le babillard du bureau municipal.
2022
- Avis public – Demande de dérogation mineure – 6610, boul. Ste-Anne
- Avis public- Assemblée publique de consultation – Projet de règlement #22-697 modifiant le Règlement de zonage #16-642
- Avis public – Demandes de dérogation mineure
- Avis public – Demande de dérogation mineure – 6, rue de la Station
- Avis public – Demande de dérogation mineure – 656, rue du Fleuve
- Avis public – Demande de dérogation mineure – 6869, avenue Royale
- Avis public – Adoption du règlement #22-694 portant sur le code d’éthique et de déontologie pour les employés municipaux
- Avis public – Adoption du règlement #22-692 sur l’utilisation de l’eau potable
- Avis public – Adoption du règlement #21-691 Code d’éthique des élus
- Avis public – Adoption du règlement #21-689 modifiant le Plan d’urbanisme #16-640
- Avis public – Projet de règlement sur le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
- Avis public – Consultation écrite projet de règlement #21-689 modifiant le règlement Plan d’urbanisme #16-640
2021
- Avis public- Dérogation mineure 11, rue du Colvert
- Avis public – Calendrier des séances ordinaires pour l’année 2022
- Avis public – Adoption du Règlement #21-690 Taux de taxes foncières générales et tarification des services pour l’année 2022
- Avis public – Adoption du Règlement #21-688 modifiant le règlement relatif à la gestion des règlements d’urbanisme #16-641
- Avis public – Adoption du Règlement #21-687 sur les compteurs d’eau
- Avis public – Assemblée de consultation – Projet de règlement #21-689 modifiant le règlement Plan d’urbanisme #16-640
- Avis public – Adoption budget 2022 et plan triennal 2022-2024
- Avis public – Dérogation mineure – 14-18, rue Casgrain
- Avis public – Dérogation mineure – 15, rue Gariépy
- Avis public – Entrée en vigueur Règlement #21-686 Diverses dispositions applicables zones C-121 et H-122
- Avis public – Dépôt du rôle triennal d’évaluation foncière 2022
- Avis de vente pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires
- Avis référendaire #21-686 Diverses dispositions applicables zones C-121 et H-122
- Assemblée publique de consultation – Projet de règlement # 21-686 modifiant le règlement de zonage #16-642 afin de modifier diverses dispositions aux zones C-121 et H-122
- Premier projet de règlement #21-686 modifiant le règlement de zonage #16-642 afin de modifier diverses dispositions aux zones C-121 et H-122t H-122
- Avis public – Demande dérogation mineure – 6704, boulevard Sainte-Anne
- Avis public d’adoption – Règlement 21-685 Politique de gestion contractuelle
- Avis public – Dérogations mineures
- Avis d’adoption du règlement #21-684 modifiant le règlement #18-657 sur la prévention des incendies et la sécurité des occupants
- Assemblée publique de consultation – Projet de règlement de concordance #21-683 modifiant le plan d’urbanisme #16-640 sur l’élevage de production
- Avis d’adoption de règlement de concordance #20-677, # 20-678, #20-679 et # 20-680
- Avis public de dépôt de rôle de la taxation 2021
- Avis public de dérogations mineures
- Avis référendaire #20-680 Ajout de l’usage industrie de la préfabrication de maisons mobiles et autres bâtiments mobiles
- Projet de règlement #20-680 Ajout de l’usage « industrie de la préfabrication de maisons mobiles et autres bâtiments mobiles»
- Projet de règlement 21-683 Concordance plan d’urbanisme 16-640
2020
- Avis public Adoption du règlement #20-675 Taux de taxation 2021
- Assemblée publique de consultation- Projet de règlement de concordance et ajout usage industrie #20-677, #20-678, #20-679 et #20-680
- Avis public projet de règlement #20-680 Ajout d’usage – Annexe 1
- Avis public projet de règlement de concordance #20-679 (gestion)
- Avis public projet de règlement de concordance #20-678 (PIIA)
- Avis public projet de règlement de concordance #20-677 (zonage)
- Avis public projet de règlement #20-675 Taux de taxation 2021
- Avis d’adoption du calendrier des réunions du conseil 2021
- Avis public d’adoption du budget pour l’année 2021
- Avis public de dérogations mineures
- Avis public de dépôt de rôle 2021-2022-2023
- Avis d’appel d’offres- Services professionnels Aménagement du Parc des loisirs
- Avis public de dérogation mineure
- Assemblée publique de consultation – Projet de règlement de concordance #20-674
- Projet de règlement de concordance #20-674 modifiant le règlement de zonage 16-642
- Avis public de dérogation mineure
- Avis d’adoption du règlement #20-670
- Avis d’adoption de règlement #20-673
- Avis référendaire #20-670 Lotissement
- Avis d’adoption de règlement #19-667
- Avis public pour dépôt de rôle de la taxation 2020
- Assemblée publique de consultation #20-670 pour le projet de modification du règlement de lotissement #16-643
- Avis public de deux avis de dérogation mineure
2019
- Avis d’appel d’offres – Prolongement des services d’aqueduc et d’égouts- boulevard Ste-Anne
- Avis public de dérogation mineure
- Avis d’appel d’offres – Enlèvement Transport des ordures ménagères
- Assemblée publique de consultation pour le projet de règlement #19-667
- Avis public dépôt de rôle pour 2019 (3e année)
- Avis public de deux avis de dérogation mineure
- Avis référendaire #19-666 zone H-131 et H140
- Avis d’adoption de règlement #19-664 et #19-665
- Avis d’appel d’offres – Remplacement de ponceaux sur la rue de la Vallée
- Dérogations mineures 2 juillet 2019
- Avis référendaire #19-662 Service de bétonnage
- Assemblée publique de consultation pour le projet de règlement #19-662
- Avis référendaire #18-661 Trifamiliale
2018
- Adoption du calendrier des réunions du conseil 2019
- Assemblée publique de consultation pour le projet de règlement 18-661 modifiant le règlement de zonage 16-642
- Avis public d’adoption de budget 2019
- Dérogation mineure – 3 décembre 2018
- Amendement du règlement #12-617 portant sur le code d’éthique et de déontologie pour les employés municipaux
- Dépôt du rôle foncier pour l’année 2019
- Dérogations mineures – 1er octobre 2018
- Amendement du règlement relatif à la rémunération et au remboursement des dépenses des élus municipaux 14-628
VOUS N’AVEZ PAS PU ASSISTER AUX SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL?
Rassurez-vous !
L’ensemble des procès-verbaux des séances ordinaires et extraordinaires sont consultables en ligne.
2022
- Séance ordinaire du 3 octobre 2022
- Séance ordinaire du 6 septembre 2022
- Séance extraordinaire 8 août 2022
- Séance ordinaire du 1er août 2022
- Séance extraordinaire du 8 juillet 2022
- Séance ordinaire du 4 juillet 2022
- Séance ordinaire du 6 juin 2022
- Séance ordinaire du 2 mai 2022
- Séance ordinaire du 4 avril 2022
- Séance ordinaire du 7 mars 2022
- Séance extraordinaire du 21 février 2022
- Séance ordinaire du 7 février 2022
- Séance ordinaire du 10 janvier 2022
2021
- Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 – Autre
- Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 – Budget
- Séance ordinaire du 6 décembre 2021
- Séance extraordinaire du 29 novembre 2021
- Séance ordinaire du 15 novembre 2021
- Séance ordinaire du 4 octobre 2021
- Séance ordinaire du 7 septembre 2021
- Séance extraordinaire du 30 août 2021
- Séance ordinaire du 2 août 2021
- Séance ordinaire du 5 juillet 2021
- Séance ordinaire du 7 juin 2021
- Séance ordinaire du 3 mai 2021
- Séance extraordinaire du 26 avril 2021
- Séance ordinaire du 6 avril 2021
- Séance extraordinaire du 8 mars 2021
- Séance ordinaire du 1er mars 2021
- Séance ordinaire du 1er février 2021
- Séance ordinaire du 11 janvier 2021
2020
- Séance extraordinaire du 14 décembre 2020- Autres
- Séance extraordinaire du 14 décembre 2020 – Budget
- Séance ordinaire du 7 décembre 2020
- Séance extraordinaire du 16 novembre 2020
- Séance ordinaire du 2 novembre 2020
- Séance ordinaire du 5 octobre 2020
- Séance ordinaire du 8 septembre 2020
- Séance extraordinaire du 31 août 2020
- Séance ordinaire du 3 août 2020
- Séance ordinaire du 6 juillet 2020
- Séance ordinaire du 1er juin 2020
- Séance extraordinaire du 14 mai 2020
- Séance ordinaire du 4 mai 2020
- Séance ordinaire du 6 avril 2020
- Séance ordinaire du 2 mars 2020
- Séance ordinaire du 3 février 2020
- Séance ordinaire du 6 janvier 2020
2019
- Séance extraordinaire du 16 décembre 2019- Budget 2020
- Séance extraordinaire du 16 décembre 2019- Autres
- Séance ordinaire du 2 décembre 2019
- Séance ordinaire du 4 novembre 2019
- Séance extraordinaire du 30 septembre 2019
- Séance extraordinaire du 16 septembre 2019
- Séance extraordinaire du 18 octobre 2019
- Séance ordinaire du 7 octobre 2019
- Séance ordinaire du 3 septembre 2019
- Séance extraordinaire du 12 août 2019
- Séance ordinaire du 5 août 2019
- Séance ordinaire du 2 juillet 2019
- Séance extraordinaire du 5 juin 2019
- Séance ordinaire du 3 juin 2019
- Séance extraordinaire du 13 mai 2019
- Séance ordinaire du 6 mai 2019
- Séance ordinaire du 1er avril 2019
- Séance extraordinaire du 25 mars 2019
- Séance ordinaire du 4 mars 2019
- Séance ordinaire du 4 février 2019
- Séance ordinaire du 7 janvier 2019
2018
- Séance extraordinaire du 10 décembre 2018 – Budget
- Séance extraordinaire du 10 décembre 2018- Autre
- Séance ordinaire du 3 décembre 2018
- Séance ordinaire du 5 novembre 2018
- Séance ordinaire du 1 octobre 2018
- Séance ordinaire du 4 septembre 2018
- Séance ordinaire du 6 août 2018
- Séance ordinaire du 3 juillet 2018
- Séance extraordinaire du 14 juin 2018
- Séance ordinaire du 4 juin 2018
- Séance ordinaire du 7 mai 2018
- Séance ordinaire du 3 avril 2018
- Séance ordinaire du 5 mars 2018
- Séance ordinaire du 5 février 2018
- Séance ordinaire du 8 janvier 2018
2017
- Séance extraordinaire du 11 décembre 2017 – Autre
- Séance extraordinaire du 11 décembre 2017 – budget
- Séance ordinaire du 4 décembre 2017
- Séance ordinaire du 13 novembre 2017
- Séance ordinaire du 2 octobre 2017
- Séance ordinaire du 5 septembre 2017
- Séance extraordinaire du 8 août 2017
- Séance ordinaire du 7 août 2017
- Séance extraordinaire du 12 juillet 2017
- Séance ordinaire du 3 juillet 2017
- Séance extraordinaire du 28 juin 2017
- Séance extraordinaire du 22 juin 2017
- Séance extraordinaire du 19 juin 2017
- Séance ordinaire du 5 juin 2017
- Séance extraordinaire du 15 mai 2017
- Séance ordinaire du 1er mai 2017
- Séance extraordinaire du 10 avril 2017
- Séance ordinaire du 3 avril 2017
- Séance extraordinaire du 13 mars 2017
- Séance ordinaire du 6 mars 2017
- Séance extraordinaire du 20 février 2017
- Séance ordinaire du 6 février 2017
- Séance extraordinaire du 23 janvier 2017
- Séance ordinaire du 9 janvier 2017
Depuis 2015, la municipalité de L’Ange-Gardien propose un bulletin municipal.
Envoyé tous les deux mois aux résidences de la municipalité, il est l’intermédiaire entre l’organisation municipale et les citoyens.
Regroupant une multitude d’informations, La Griffe est également un relai des organismes de la municipalité qui souhaite faire parvenir leurs actualités.